Me Clara Toussaint
Me Chloé Bonvalet

L’engagement et l’expertise au service de la création, de l’innovation et des médias

Née de la rencontre de Chloé BONVALET et Clara TOUSSAINT, avocates passionnées et expérimentées, notre structure se consacre exclusivement à la protection, la valorisation et la défense des actifs immatériels de nos clients.

Droit d'auteur

Protection et défense des œuvres littéraires, artistiques et musicales
Rédaction et négociation de contrats de cession de droits et de licence

Droit des marques, dessins et modèles

Recherches d’antériorités
Stratégie de protection, enregistrements nationaux et internationaux

Surveillance et gestion de portefeuille de marques,
Négociation, rédaction et sécurisation de contrats de cession, de licence, de coexistence, etc.
Accompagnement dans le cadre d’audits,
Gestion de contentieux judiciaires (actions en contrefaçon / concurrence déloyale) et administratifs (auprès des offices : oppositions, réponses aux notifications des offices nationaux et internationaux, etc.)

Droit à l'image

Rédaction de contrats de cession de droits à l’image,
Rédaction de contrats de cessions de droits « voix et doublages »,
Négociation des contrats avec les agences de mannequins.

Noms de domaine

Audits de portefeuille de noms de domaine
Recherches d’antériorités
Contrats de cession et de licence
Contentieux cybersquatting
Initier des procédures en levée d’anonymat de titulaires de noms de domaine
Engager des procédures alternatives de règlement des litiges, telles que les procédures UDRP et SYRELI

Données personnelles et Nouvelles technologies

Audit et Mise en conformité RGPD
Analyses et recommandations juridiques et opérationnelles
Rédaction de politiques de confidentialité et mentions légales
Conseils en matière de logiciels, bases de données et internet,
Contrats informatiques (Cloud, infogérance, hébergement, support et maintenance, etc.)
Encadrement de transferts de technologies (contrats de cession, de licence, de coexistence, etc.)
Sécurisation contractuelle de votre activité commerciale (CGU, CGV, etc.)

Médias : cinéma, audiovisuel, communication et publicité

Contrats d’option, de production, de coproduction et de distribution/diffusion
Rédaction et négociation des contrats de travail du comédien
Gestion juridique d’une production audiovisuelle
Gestion des précontentieux pouvant émerger dans le secteur et rédaction d'accords transactionnels

Droit de la presse

Protection de la vie privée et des droits de la personnalité
Actions judiciaires en diffamation ou injure
Procédure relative à tous délits liés spécifiquement au droit de la presse en ligne et/ou papier
Rédaction d’un droit de réponse

Contrats commerciaux et e-commerce

CGV et CGU
Négociation de contrats de prestations de services
Contrats de confidentialité

Droit de la musique, du spectacle viant et de la culture

Contrats de production, d’édition, de préférence éditoriale
Contrats de cession de droits et de licence d’exploitation, de commande musicale
Intervention en qualité de mandataire d’artistes et d’auteur
Mission de conseil auprès d’auteurs littéraires et créateurs en tout genre souhaitant bénéficier d'accompagnement et de suivi dans leur stratégie de développement et leurs négociations de contrat

Me Clara Toussaint Me Chloé Bonvalet